Grandir Ensemble, juin 2022

Dans ce numéro: Message du président | L’inflation plafonne-t-elle? | Convenance des placements ce que vous devez savoir | La magie de la croissance à l’abri de l’impôt des transferts de biens personnels | Stratégies de transfert de patrimoine pour les propriétaires d’entreprise 

Message du président

Matt Evans, CFA
Président et chef de la direction

Bienvenue au numéro estival du bulletin Grandir Ensemble. Nous célébrons avec enthousiasme le retour du beau temps, à l’approche du solstice d’été qui s’accompagne de jours plus longs et de soirées plus chaudes. Juin marque aussi un tournant pour nous, car nous avons célébré le 1er juin le deuxième anniversaire du regroupement audacieux de CWB Gestion de patrimoine et CWB McLean & Partners avec Conseillers T.E. et Leon Frazer & Associés, qui avait pour but d’élargir notre présence dans le secteur des servicesconseils en gestion privée de patrimoine. Deux années riches en événements, et des résultats dont nous sommes fiers.

Un regroupement de ce genre peut engendrer des perturbations dans des circonstances normales, et comme nous le savons tous, les deux dernières années n’ont pas du tout été « normales ». Face à ce constat et conformément à notre priorité immuable de contribuer à la tranquillité d’esprit des familles de nos clients, nous avons décidé de privilégier la stabilité et la continuité pour nos clients et nos employés au cours des 24 derniers mois. Nous avons déjà accompli de grandes choses ensemble depuis notre regroupement, et je suis sans cesse inspiré par le talent et l’intégrité de nos équipes et par la façon dont nos gens se sont engagés à incarner nos valeurs communes. La confiance que les familles de nos clients accordent à nos spécialistes des services-conseils en gestion de patrimoine est amplement méritée.

Les répercussions économiques durables de la pandémie et la persistance de la COVID-19 à l’échelle mondiale ont été aggravées cette année par la hausse des taux d’intérêt et les perturbations économiques provoquées par l’invasion de l’Ukraine par la Russie. Traverser les turbulences, c’est apprendre à vivre avec l’incertitude. La prise en compte réfléchie de l’incertitude fait partie de la valeur que nous cherchons à offrir chaque jour aux familles de nos clients, et c’est une thématique récurrente dans ces pages.

Dans le présent numéro, nous nous intéressons d’abord aux défis que pose la hausse de l’inflation. Notre réflexion sur la question dans le numéro de l’été dernier était arrivée à point nommé alors que nous explorions une importante source d’incertitude pour les gestionnaires de portefeuille, à savoir si la hausse des prix serait tenace ou temporaire. Compte tenu des effets inattendus de la guerre en Ukraine, nous revenons sur la question et proposons une stratégie utile pour préserver notre pouvoir d’achat en cette période inflationniste. De là, nous faisons le point sur les principes de base. Nous commençons par passer en revue les principaux facteurs qui déterminent les différences entre les investisseurs en ce qui concerne la convenance d’une stratégie de placement ou de portefeuille. Nous examinons ensuite plusieurs stratégies à long terme visant à perpétuer les legs familiaux grâce au transfert du patrimoine intergénérationnel.

La planification à moyen et long terme que nous offrons aux familles de nos clients nous vient naturellement. Nos origines remontent à la création de Leon Frazer & Associés en 1939, une des premières sociétés canadiennes de conseils en placement. Plus tard cette année, nous soulignerons le 50e anniversaire de Conseillers T.E. fondée par Timothy Egan en 1972, l’année prochaine marquera le 30e anniversaire de la fondation d’Adroit Investment Management, société qui a précédé CWB Gestion de patrimoine, et ce mois-ci, nous fêtons les 23 années d’activité de CWB McLean & Partners. Les relations que nous entretenons avec les familles de nos nombreux clients remontent à plusieurs générations, ce qui est de plus en plus rare de nos jours dans le secteur des services professionnels et représente une marque de confiance à laquelle nous accordons le plus grand respect.

Pour témoigner de notre profond respect pour cet héritage, nous investissons des sommes considérables pour nous assurer que nos compétences en matière de services-conseils en gestion de patrimoine nous permettent de répondre assidûment aux besoins et préférences des familles de nos clients d’une génération à l’autre. Nous formons des partenariats avec des acteurs de premier plan en technologie de gestion de patrimoine afin d’offrir à nos clients, et à nos conseillers, de solides expériences numériques de même qu’un éventail de services par différents canaux. En parallèle, nous demeurons résolus à préserver notre culture axée sur les clients et à privilégier la qualité de nos relations personnelles. Nous nous engageons de manière indéfectible à offrir aux familles de nos clients des conseils judicieux, une planification rigoureuse et des services de gestion de placement professionnels adaptés à leurs besoins.

Nous espérons que cet engagement se reflète dans ces pages. Bonne lecture!

L’inflation plafonne-t-elle?

Équipe de gestion des placements de CWB Gestion de patrimoine

Lors d’une récente activité tenue virtuellement avec nos clients et intitulée S’adapter dans l’adversité, la question de l’inflation était sur toutes les lèvres. Les derniers chiffres de l’inflation au Canada renforcent la raison pour laquelle cette question pèse sur les esprits.

L’indice des prix à la consommation (IPC) pour avril a montré que les prix ont augmenté de 6,8 % sur un an, l’inflation se maintenant à des niveaux jamais vus depuis 40 ans. L’IPC de mai devrait être annoncé le 22 juin et il semble que le taux d’inflation annuel excédera 7 %, car les prix de l’essence ont atteint des sommets inédits au cours du mois, dépassant 2 $ le litre dans la plupart des régions du pays. La question est de savoir pendant combien de temps l’inflation restera aussi élevée.

La majorité des économistes prévoient un taux d’inflation moyen selon l’IPC de 5,9% en 2022 et une baisse à 2,8% en 2023, suivie d’une autre à environ 2 % en 2024, ce qui nous ramènerait aux niveaux observés avant la pandémie de COVID-19. Cette prévision nous paraît raisonnable et signifie donc que l’inflation devrait bientôt plafonner. Malheureusement, les prévisions sont pour le moins hasardeuses depuis le début de la pandémie, les variables et les surprises étant trop nombreuses. Par exemple, l’une des raisons pour lesquelles l’inflation a augmenté bien au-delà de ce qui était prévu est l’invasion imprévue de l’Ukraine par la Russie, qui a fait grimper en flèche les coûts de l’alimentation et de l’énergie.

L’an dernier, nous avons présenté un graphique sur l’évolution de l’inflation depuis la Seconde Guerre mondiale (voir la figure 1), qui montre que le taux d’inflation a varié énormément. Les prix ont progressé de plus de 10 % une année, puis reculé l’année suivante avant de remonter fortement et de redescendre encore une fois. Même si rien ne se compare à la Seconde Guerre mondiale, il y a tout de même un parallèle à faire avec la situation actuelle : il s’agit de l’ampleur des perturbations au sein de la société et de l’économie. Tout retour à la normale prend du temps. Les gens qui ont connu une inflation de plus de 10 % après la Seconde Guerre ne s’attendaient sans doute pas à ce que les prix diminuent un an ou deux plus tard ou que l’inflation revienne à un niveau plus normal au milieu des années 1950, mais c’est ce qui s’est passé.

Figure 1: Taux d’inflation au Canada et aux États-Unis, de 1945 à 2015

Source: FactSet

Que fait-on maintenant?

Lors de notre récente activité clientèle, nous avons proposé quelques stratégies pour protéger les portefeuilles contre l’inflation. Voici donc quatre façons (sans ordre particulier) de contrer les effets de la hausse des taux :

1. Investir une part de son actif dans des obligations à taux variable. Le coupon est rajusté à la hausse à mesure que les taux augmentent.
   
   
2. Détenir des actions d’entreprises qui majorent leurs dividendes afin de préserver son pouvoir d’achat. Le Canada regorge d’actions à dividendes intéressantes.
   
   
3. Acheter des actions d’entreprises ayant un modèle d’affaires et un pouvoir d’achat solides afin de compenser l’inflation et d’aider ces entreprises à obtenir de bons résultats. Les États-Unis comptent plus d’entreprises de ce type qu’aucun autre pays du monde.
   
   
4. Tenir compte des prix. L’incertitude fait baisser les prix, ce qui créé d’excellentes occasions à long terme. L’Europe est un bon exemple, car les valorisations se situent actuellement à leurs plus bas niveaux des 20 dernières années par rapport au marché américain.

Ces concepts n’ont rien de novateur. Il y a fort à parier que votre portefeuille recourt à toutes ces stratégies ou à certaines d’entre elles en ce moment sans toutefois obtenir les résultats escomptés. Le fait est que presque aucune stratégie n’a été fructueuse cette année. La combinaison d’un ralentissement de la croissance, d’une inflation élevée et d’une hausse des taux n’est pas très réjouissante. Si l’on ajoute à cela le spectre d’une guerre en Europe, il n’est pas étonnant que les marchés soient hésitants.

Même s’il n’y a pas de remède miracle dans un tel contexte, il existe une stratégie éprouvée pour combattre l’inflation : la diversification et l’orientation à long terme. Le tableau ci-dessous montre les rendements des indices de référence des marchés boursiers américain (S&P 500) et canadien (S&P/TSX). Malgré le début d’année difficile, les marchés sont toujours en territoire positif sur un an, et les rendements sur trois ans et cinq ans sont nettement supérieurs aux niveaux actuels de l’inflation.

Figure 2: Rendements totaux et annualisés sur un an, en dollars canadiens, au 31 mai 2022

Source: Bloomberg

Le plus impressionnant, peut-être, est le fait que trois corrections majeures se sont produites au cours des cinq dernières années. L’indice S&P 500 a chuté de plus de 19 % depuis ses sommets atteints au quatrième trimestre de 2018 et de plus de 30 % depuis le premier trimestre de 2020. Et il est en baisse d’environ 13 %jusqu’ici cette année, en dollars canadiens.

Affronter l’inconnu

L’inflation va-t-elle bientôt plafonner? Peut-être. Cette réponse, bien qu’insatisfaisante, est malheureusement la seule que nous pouvons vous donner pour l’instant. Toutefois, elle importe peu si votre actif est bien diversifié et si vous avez une perspective de placement à long terme. Les portefeuilles qui tiennent compte de différents scénarios permettent de protéger le capital lorsque l’avenir est incertain. Par conséquent, si vous respectez votre plan, vous devriez vous en tirer. Et c’est tout ce qui compte!

Sources: FactSet et Bloomberg

Convenance des placements ce que vous devez savoir

Anna Premyslova, CFA
Gestionnaire de portefeuille associée, CWB McLean & Partners

Bernadette Churchill, MBA, CIM®
Gestionnaire de portefeuille, CWB McLean & Partners

Nous avons répété maintes et maintes fois que vous deviez respecter votre plan à long terme. Ce conseil est judicieux, quelles que soient les conditions du marché. Cela dit, avant de vous donner un tel conseil, nous analysons avec soin et sérieux vos aspirations et vos capacités financières afin d’établir un plan qui vaut la peine d’être suivi. C’est ce qu’on appelle la convenance des placements.

Peu importe si vous êtes un investisseur débutant ou expérimenté, si vous trouvez le sujet un peu aride et difficile à suivre (tout le monde n’est pas aussi passionné que nous par les stratégies de portefeuille), il est bon de connaître quelques principes de base. Nous vous présentons ci-dessous les principaux éléments pratiques et psychologiques qui sous-tendent le processus que nous employons pour déterminer les placements qui vous conviennent et établir un plan personnalisé.

Qu’est-ce que la convenance des placements?

Bernadette - La convenance est un concept fondamental dans le domaine de la gestion de portefeuille, qui comporte deux volets. Premièrement, vous devez bien connaître votre situation financière (âge, besoins financiers, objectifs de placement, horizon de placement, besoins en liquidités, situation fiscale, connaissances en placement et degré de tolérance au risque). Deuxièmement, vous devez examiner de façon attentive et approfondie les placements pour vous assurer qu’ils conviennent à votre situation et à vos objectifs actuels.

Il y a convenance des placements lorsque les deux volets concordent. Cependant, comme votre situation personnelle évolue constamment (mariage/divorce, naissance d’un enfant/petit-enfant, augmentation de salaire ou héritage, perte d’emploi, vente d’une entreprise, etc.), il est important de réévaluer la convenance de vos placements à mesure que ces changements surviennent.

Dans quelle mesure votre degré de littératie financière joue-t-il un rôle au moment de déterminer la convenance des placements et la tolérance au risque?

Anna – Il est vrai que les études et l’expérience peuvent influer sur votre tolérance au risque. Par exemple, une personne qui croit que les marchés boursiers ne sont pas pour elle, d’après les connaissances qu’elle a de quelques actions spéculatives, peut changer d’avis après avoir appris en quoi consistent les placements axés sur les dividendes ou sur la valeur.

Par contre, une fois que vous avez acquis les connaissances de base, la tolérance au risque dépend généralement de votre personnalité. Ni les faits, ni les données ou les renseignements, aussi nombreux soient-ils, qu’un conseiller peut vous fournir ne pourra changer cela – et ce ne doit pas être son objectif non plus! Vous devez arriver à un compromis entre le risque et le rendement de votre portefeuille, qui vous apportera la tranquillité d’esprit aussi bien lors de la meilleure séance du marché que lors de la pire séance. Bien des gens voudraient réaliser un gain de 30 %, mais peu d’entre eux seraient capables d’encaisser une perte de 30 %.

Il n’est pas nécessaire d’être un génie de la sélection des titres ni de lire le Wall Street Journal pour investir en bourse. Bien des investisseurs connaissent du succès à long terme justement parce qu’ils savent où leurs connaissances en placement (ou leur intérêt dans les placements) s’arrêtent et où commencent celles d’un conseiller digne de confiance. Cela dit, il incombe à chaque investisseur de comprendre le niveau de risque de ses placements. Certains investisseurs qui considèrent que les actions des banques canadiennes sont des valeurs refuges seraient étonnés d’apprendre que ces titres ont plongé temporairement de 30 % à 40 % en mars 2020, par exemple. Dans la même veine, si vous héritez ou si vous recevez un actif familial en cadeau, vous ne devez jamais présumer qu’un placement qui convenait à vos parents vous conviendra automatiquement. Il est essentiel d’en discuter en toute franchise avec votre conseiller et de ne pas hésiter à poser des questions « évidentes » (parce qu’il n’y en a pas) si vous voulez améliorer votre littératie financière jusqu’à ce que vous puissiez évaluer votre tolérance au risque en toute confiance.

Quelle est la différence entre le risque et la volatilité du marché?

Bernadette - La tolérance au risque est un facteur important à prendre en considération au moment de déterminer la convenance d’un placement. Elle repose sur votre volonté de prendre un risque et sur votre capacité à prendre ce risque. Votre volonté est largement intrinsèque et mesurée par votre propension à prendre ou à éviter le risque, tandis que votre capacité dépend de votre santé financière.

Chaque type de placement comporte un niveau de risque qui est fonction de ses caractéristiques. Par exemple, une obligation à 1 an du gouvernement du Canada est beaucoup moins risquée qu’une action émise par une nouvelle petite société minière hautement spéculative.

Il est toutefois important de ne pas confondre le risque avec les hauts et les bas des marchés financiers qui créent de la volatilité. Il existe habituellement une relation entre le niveau de volatilité et le niveau de risque, mais ce n’est pas toujours le cas. Lorsque survient un événement grave imprévu comme une guerre ou une pandémie, l’incertitude et la peur peuvent se traduire par des opérations exagérées sur les marchés et avoir, par conséquent, une incidence sur la volatilité.

De quelle façon les placements à faible risque peuvent-ils nuire au portefeuille d’un investisseur?

Anna – Les placements à faible risque (c’est-à-dire peu susceptibles de produire les rendements nécessaires à l’atteinte des objectifs financiers de son détenteur) peuvent nuire à votre succès tout autant que les placements à risque élevé.

Rappelez-vous que personne ne vous paie par pure bonté d’âme. Si vous réalisez un rendement, peu importe qu’il soit modeste ou garanti, vous êtes rémunéré pour le risque que vous prenez.

Prenons par exemple les certificats de placement garanti (CPG), ce que les investisseurs appellent souvent les placements « sans risque » parce que le capital est garanti. En fait, les CPG ne sont pas sans risque – ils comportent un « risque connu ». Le détenteur d’un CPG obtient une protection de son capital et un rendement plus intéressant pour compenser le risque de liquidité qu’il prend (le risque qu’il ait besoin de son argent avant l’échéance du CPG sans pouvoir y avoir accès), le risque de taux d’intérêt (le risque que les taux augmentent alors que le taux initial reste plus bas) et le risque d’inflation (le risque que le rendement ne soit pas suffisant pour préserver son pouvoir d’achat).

De la même manière, lorsque vous optez pour un placement à très faible risque, peut-être parce que l’argent vient d’un héritage ou d’un don que vous vous sentez l’obligation de préserver, vous pouvez penser que vous évitez complètement le risque. En réalité, vous choisissez tout simplement de prendre des risques connus : ceux de ne pas atteindre vos objectifs de placement, de manquer d’argent à la fin de votre vie ou de voir vos rendements se faire ronger par l’inflation.

La convenance est un mariage entre votre situation financière et votre situation personnelle qui permet de déterminer quelle stratégie de placement vous convient le mieux. Détenir des placements qui ne répondent pas à vos besoins ou qui ne conviennent pas à votre situation personnelle peut avoir des répercussions si vous parvenez à atteindre vos objectifs financiers. Prenez donc les mesures nécessaires pour améliorer votre littératie financière et passez en revue votre plan chaque fois qu’un événement important survient dans votre vie. Vous pourrez ensuite élaborer avec confiance un plan qui vous convient.

La magie de la croissance à l’abri de l’impôt des transferts de biens personnels

Robert Bradburn, CFP®, CIM®, CLU®
Directeur général, CWB Insurance Solutions

Dans le numéro de Grandir Ensemble de décembre 2021, Kim Stevens, conseiller en préservation de patrimoine, expliquait ce qu’est une distribution du patrimoine fiscalement avantageuse pour les propriétaires d’entreprise. Cet article a suscité de nombreuses questions de la part des lecteurs, qui se demandaient si ce concept pouvait s’appliquer aux personnes autres que les propriétaires d’entreprise. La réponse est oui.

Transformer des actifs imposables en actifs exonérés d’impôt

Le transfert de biens personnels s’apparente au transfert de biens d’entreprise. Il s’agit d’un moyen très efficace de transférer vos biens à vos proches en franchise d’impôt à votre décès. Comme le produit de l’assurance vie est versé à votre succession ou à vos bénéficiaires sans incidence fiscale, et compte tenu du volet croissance de l’assurance vie entière et de l’assurance vie universelle, cette stratégie transforme les placements à gestion passive imposables en placements exonérés d’impôt.

Grâce à la franchise d’impôt, les rendements d’un placement dans une assurance sont habituellement sans commune mesure avec ceux des catégories d’actif traditionnelles. L’assurance offre d’autres avantages, notamment une protection contre les créanciers et un accès immédiat à des liquidités lorsque votre famille en a le plus besoin, et permet d’éviter les frais d’homologation.

Le plus beau, c’est que vous ne perdez pas l’accès aux liquidités dont vous pourriez avoir besoin pour financer une retraite stimulante. Cela paraît trop beau pour être vrai? Pourtant, il s’agit d’une stratégie éprouvée employée depuis des décennies par de nombreux Canadiens bien nantis.

Réaffecter les actifs pour accroître la valeur de votre patrimoine

Cette stratégie consiste essentiellement à réaffecter l’argent détenu dans des placements imposables vers des placements non imposables. Un moyen d’y parvenir est de rediriger l’épargne ou les liquidités d’un placement imposable vers une police d’assurance permanente (vie entière ou vie universelle) à l’abri de l’impôt.

Cette réaffectation entraîne la souscription d’une assurance vie sans frais supplémentaires, et il suffit d’une seule prime pour accroître immédiatement la valeur de votre patrimoine. Au cours des 20 premières années environ de la durée de la police, le taux de rendement interne (TRI) pour la succession sera généralement plus élevé que les taux que les placements traditionnels imposables peuvent produire. Voici un exemple pratique.

Scénario

Mike est un non-fumeur de 51 ans en bonne santé. Même si, d’après son plan financier, Mike a les moyens de prendre sa retraite, il continuera vraisemblablement de travailler jusqu’à l’âge de 60 ans. Comme bon nombre de nos clients, il souhaite protéger le patrimoine qu’il a accumulé et laisser un héritage appréciable à ses enfants et futurs petits-enfants.

Après une discussion avec son planificateur financier et un conseiller en préservation de patrimoine, Mike compte ajuster son régime d’épargne de façon à réaffecter 25 000 $ par année à une police d’assurance vie avec participation exonérée dont le capital-décès initial est de 500 000 $.

Selon le taux d’intérêt du barème des participations actuel de 6,05 %, la valeur du patrimoine de Mike augmentera de 1,14 million de dollars à 85 ans. Si ce taux devait diminuer de 1 %, la hausse serait de 871 000 $. Pas mal si l’on considère qu’un placement de 25 000 $ par année sur 10 ans dans un portefeuille traditionnel (taux de rendement annuel de 5 %, 50 % d’intérêt, 50 % de dividendes au taux d’imposition marginal de 50 %)1 ne rapporterait aux ayants droit que 582 107 $ après impôts, soit environ 50 % de moins qu’avec une assurance.

C’est ainsi qu’opère la magie de la croissance à l’abri de l’impôt combinée à un capital-décès libre d’impôt – un rendement difficile à battre! En outre, un placement dans une assurance vie est entièrement diversifié si on le compare à la plupart des placements traditionnels. C’est un excellent outil de préservation du patrimoine.

Tableau 1: Taux de rendement interne équivalents nécessaires<sup>2

3</sup> Taux d’imposition marginal de 50 %; taux d’imposition des dividendes personnels de 35 %.
⁴Suppose que les gains en capital sont reportés jusqu’à l’âge de 85 ans.

Source : Assurance vie Équitable

Même si l’épargne annuelle de 25 000 $ sur 10 ans représente probablement un actif successoral selon le plan financier de Mike, celui-ci sera rassuré de savoir qu’il peut avoir accès à des liquidités s’il utilise la valeur de rachat de sa police comme garantie. Par exemple, les banques ou les prêteurs peuvent accepter la valeur de rachat d’une police d’assurance vie entière en garantie pour financer un prêt jusqu’à concurrence du montant total de la valeur de rachat. Mike peut donc obtenir la valeur de rachat sans avoir à faire de retraits imposables ou à réduire la valeur globale de sa police.

De fait, si la situation s’y prête, les prêts garantis par la valeur de rachat peuvent constituer une méthode de planification de la retraite avantageuse sur le plan fiscal pour bon nombre de Canadiens. Évidemment, il est important de consulter votre conseiller pour savoir si cette stratégie vous convient.

Autres avantages

Bien que la stratégie de transfert de biens d’entreprise décrite par Kim Stevens donne de bien meilleurs résultats grâce aux multiples niveaux d’imposition liés aux sociétés de portefeuille, il ne faut pas dédaigner le transfert de biens personnels pour autant. Avec le produit de l’assurance, vous évitez les délais et les frais juridiques ou les honoraires du liquidateur associés au processus d’homologation. De plus, vous obtenez rapidement des liquidités libres d’impôt de manière confidentielle au décès. Le capital-décès peut servir à augmenter la succession ou à en assurer le partage équitable, et à réduire les obligations fiscales comme celles sur un chalet familial. Un avantage dont bien des Canadiens pourraient tirer parti. Est-ce votre cas? Consultez-nous pour le savoir.

¹ Portefeuille de placements imposables composé de 50 % d’intérêt et de 50 % de dividendes. Aucun retrait n’est effectué. Le taux fait référence à un revenu régulier et est utilisé aux fins de simplification de l’exemple.

² Assurance vie entière avec participation Bâtisseur de patrimoine ÉquimaxMD à 20 paiements. Les valeurs illustrées reposent sur un homme de 51 ans, des taux ordinaires pour personnes non fumeuses selon les taux en vigueur le 1er juillet 2021 et sur le barème des participations alors en vigueur demeurant inchangé pendant la durée de la police. L’illustration des ventes de cette étude de cas montre un prélèvement des primes sur les participations à la 10e année, après quoi il est possible de cesser le paiement des primes.

Stratégies de transfert de patrimoine pour les propriétaires d’entreprise

Jason Kinnear, CPA, CA, EEE
Directeur, Gestion de patrimoine familial, CWB Gestion de patrimoine

Les entreprises familiales sont tout aussi uniques que les gens qui les gèrent. Il existe, pour chacune d’elles, différentes solutions financières qui permettent de réduire l’impôt au minimum et de simplifier le règlement de la succession de manière à assurer la longévité du patrimoine. Pour les propriétaires d’entreprise, le transfert de patrimoine nécessite une planification minutieuse qui prend en considération les questions financières, fiscales et juridiques pouvant avoir une incidence sur le patrimoine qu’ils souhaitent transférer. Autrement dit, il est important de réfléchir à l’endroit où vous voulez planter vos arbres.

Nous avons recours à trois stratégies courantes de transfert de patrimoine pour aider nos clients à atteindre leurs objectifs en matière de succession : le gel successoral, l’assainissement des actifs et les fiducies. Voici quelques scénarios qui illustrent la façon dont nous les mettons en œuvre :

 

1. Gel successoral
   Le gel successoral permet au propriétaire d’entreprise de plafonner la valeur de sa part de l’entreprise familiale et l’impôt sur le revenu applicable et de transférer sa plus-value future à ses bénéficiaires en report d’impôt. Par exemple, le propriétaire d’entreprise peut échanger les actions ordinaires qu’il détient (dont la valeur croît en même temps que la valeur de l’entreprise) contre des actions privilégiées (correspondant à la valeur actuelle des actions ordinaires échangées). L’entreprise émet ensuite des actions ordinaires à l’intention des bénéficiaires à leur valeur nominale.
   
   Scénario
   Alice possède et exploite une entreprise depuis plusieurs dizaines d’années, laquelle a pris de la valeur au fil du temps. Elle envisage de ralentir et de confier une partie de ses responsabilités aux membres de sa famille avant de prendre sa retraite, mais elle aimerait garder le contrôle de l’entreprise pendant un certain temps encore.
   
   Étant donné la croissance de la valeur des actions de sa société fermée, elle doit s’attendre à une lourde facture fiscale à la vente ou au rachat de ses actions. En procédant à un gel successoral pour échanger ses actions ordinaires contre des actions privilégiées à valeur fixe, Alice et ses conseillers connaîtront la valeur exacte de ses actions et pourront commencer la planification de manière à réduire au minimum l’impôt non réalisé sur ses actions (p. ex., le rachat annuel d’une petite part de ses actions privilégiées dans le but de profiter du taux d’imposition marginal des particuliers).
   
   L’entreprise peut ensuite émettre des actions ordinaires à l’intention des enfants d’Alice (ou des dirigeants), qui prendront de la valeur avec la croissance de l’entreprise. Alice se trouve donc à transférer la croissance future de l’entreprise au moyen de ces nouvelles actions et à reporter les gains en capital futurs.
   
   
2. Assainissement des actifs
   Le propriétaire d’entreprise peut acquérir différents types d’actifs tout au long de sa vie active, pour des raisons personnelles ou à des fins de placement. Alors qu’il approche de la retraite, il se peut que ces actifs ne répondent plus à ses besoins et soient plus utiles à sa famille s’il les convertissait. Cet assainissement d’actifs peut également réduire la complexité du règlement de la succession du propriétaire d’entreprise à son décès ainsi que le temps et l’argent que ses enfants devront y consacrer.
   
   Scénario
   En affaires depuis plusieurs décennies, Miguel a acquis plusieurs types d’actifs en plus de son entreprise. Il a notamment acheté des actions dans quelques jeunes pousses lancées par ses amis, un entrepôt, un petit centre commercial et une collection de voitures anciennes. Malgré l’intérêt qu’il porte à ces actifs et le fait qu’ils ont été assez lucratifs, Miguel approche de l’âge de la retraite et songe aux objectifs de transfert du patrimoine de sa famille. Il pense que le moment est peut-être venu de se départir de certains de ces actifs. Jetons un coup d’œil à quelques-unes des options à sa disposition.
   
   La première étape consiste à déterminer les incidences fiscales de la liquidation ou du don des actifs dans le cadre d’un plan plus vaste de transfert de patrimoine. S’il vend les actifs et paie l’impôt, il sera en mesure de :
   1. faire un don en espèces;
   2. acheter de nouveaux actifs qui seront plus avantageux pour d’autres membres de sa famille (p. ex., le financement d’une première maison pour ses enfants);
   3. faire des dons aux organismes de bienfaisance favoris de sa famille et recevoir le crédit d’impôt connexe pour compenser l’impôt auquel il serait assujetti.
   
   En prime, la disposition de ces actifs pourrait entraîner des pertes fiscales que Miguel pourrait utiliser pour réduire l’impôt à payer sur ses revenus provenant d’autres sources.
   
   
3. Fiducies
   Des modifications apportées à la Loi de l’impôt sur le revenu au cours des 10 dernières années ont réduit les possibilités de planification fiscale à l’aide de fiducies, mais les fiducies offrent toujours des avantages en matière de transfert de patrimoine. À titre d’exemple, les contribuables de plus de 65 ans peuvent établir une fiducie en faveur d’eux-mêmes ou une fiducie mixte au profit de leur conjoint afin de conserver certains actifs durant leur retraite (comme la maison familiale, le chalet ou des portefeuilles de placements imposables). Ces fiducies préservent le patrimoine familial en réduisant les frais d’homologation ou d’administration successorale (dans certaines provinces), en mettant les actifs de la famille à l’abri des créanciers et en simplifiant le règlement de la succession.
   
   Scénario
   Âgé de 67 ans, Sanjay a décidé de prendre sa retraite et de céder son entreprise de fabrication à ses enfants d’âge adulte. En tant que résident de l’Ontario, il est préoccupé par les frais d’homologation et d’éventuelles créances légales d’anciens associés et employés et il veut s’assurer que la liquidation de sa succession ne soit pas un fardeau pour ses enfants. Quelles sont ses options?
   
   La constitution d’une fiducie en faveur de soi-même dans laquelle la maison de Sanjay et son portefeuille de placements imposables seront détenus répond à toutes ces préoccupations. Sanjay jouira par ailleurs d’un autre avantage : le respect de sa vie privée, puisque le règlement de la fiducie en faveur de soi-même ne figurera pas dans les registres publics.
   
   Sanjay peut également utiliser une fiducie pour aider et protéger ses enfants et ses petits-enfants. Par exemple, s’il a recours au gel successoral, il peut vendre ses nouvelles actions privilégiées au fil du temps (pour réduire l’impôt) et financer à même le produit après impôts de nouvelles fiducies familiales pour ses enfants. Ces fiducies, comme celle en faveur de soi-même, bénéficient d’une protection contre les créanciers et permettent d’éviter les frais d’homologation.
   
   En revanche, si Sanjay décide de vendre son entreprise, il pourra affecter une partie du produit après impôts aux fiducies familiales de ses enfants. Les fonds ainsi affectés peuvent ensuite être investis de manière à générer un revenu annuel qui servira à payer les dépenses de ses enfants et petits-enfants (comme les vacances annuelles, les études postsecondaires, etc.). Voilà seulement trois méthodes de transfert de patrimoine à la disposition des propriétaires d’entreprise qui souhaitent réduire leur facture fiscale, simplifier leur succession et prendre soin de leur famille. La mise en œuvre de ces stratégies prend du temps et il n’est donc jamais trop tôt pour aborder la question avec votre conseiller financier.

Les informations présentées ici sont uniquement destinées à des fins de discussion et d’illustration et ne constituent pas une recommandation ou une offre ou une sollicitation d’acheter ou de vendre des titres. Les opinions exprimées le sont à la date indiquée, sur la base des informations disponibles à ce moment-là et peuvent changer en fonction des conditions de marché et autres. Sauf indication contraire, les opinions exprimées sont celles des auteurs et pas nécessairement celles de CWB Gestion de patrimoine (CWB GP) ou de ses sociétés affiliées. Les décisions de placement doivent être fondées sur les objectifs, l’horizon temporel et la tolérance au risque d’une personne. Aucun élément de ce contenu ne doit être considéré comme un conseil juridique ou fiscal et nous vous encourageons à consulter votre propre avocat, comptable ou autre conseiller avant de prendre toute décision financière. Les investisseurs doivent consulter leur conseiller financier avant de décider si les fonds communs de placement sont un investissement qui leur convient. Les placements en fonds communs peuvent donner lieu à des commissions, des commissions de suivi, des frais de gestion et d’autres dépenses.

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